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  Association Velo-Libre

Mentions légales :

EXPLOITANT DU SITE INTERNET

www.velo-libre.com est exploité par la SARL ZALIZA

DIRECTION DU SITE

Directeur de la publication - Jean-Charles Sotty.

HEBERGEMENT ET MOYENS TECHNIQUES

http://www.velo-libre.com est hébergé par la société ONLINE.NET

NOUS CONTACTER

Sarl ZALIZA

13b rue robespierre 71230 Saint vallier

06 65 72 84 26

Gérant: Jean-Charles Sotty

C’est Quoi ?

Le Réseau ZALIZA
objectifs et approche déontologique

Favoriser, encourager et permettre la communication responsable, pluraliste et libre en offrant à tous et à chacun, l’opportunité et la possibilité gratuite et anonyme d’écrire et publier des informations, des actualités, des événements, des annonces ou des réflexions.

Mettre en place un réseau de sites ayant vocation de centraliser et de mieux faire connaître les informations, les actualités, les événements, les annonces et les réflexions.

Les journaux thématiques, régionaux, collecteurs ou d’information seront toujours libres, gratuits et pluralistes. Ils seront ouverts à des mineurs à la condition expresse qu’aucune donnée ou photo  ne puisse permette de les identifier.

Les auteurs intervenants directement ou indirectement dans les journaux du réseau Zaliza devront être inscrits, responsables et respectueux des personnes, des lois, des droits d’auteurs et des opinions. Ils seront et resteront toujours les propriétaires des écrits, photos ou reflexions qu’ils auront déposé dans un des journaux du réseau Zaliza.

Le réseau Zaliza s’engage fermement à ne jamais collecter des données personnelles, autres que celles nécessaires à l’inscription et à fortiori de ne jamais les vendre ou les divulguer.

Le réseau Zaliza permettra à tous et à chacun de bénéficier d’un total «Droit à l’oubli», conformément à la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, consolidée le 30 mars 2011.

Le réseau Zaliza comportera toute une structure qui sera réservée aux professionnels ou associations clairement et légalement identifiés

La structure du réseau Zaliza peut se diviser en 4 types de sites Internet :

Les sites « personnalisés » :
Sites réalisés par le réseau Zaliza, uniquement en location, gérés par une personne morale ou physique sous la responsabilité d’un administrateur, qui sera le seul habilité à valider un article, un événement ou une annonce sur les sites « journaux » du réseau Zaliza

Les sites « professionnels » :
Ce sont des sites « personnalisés » incluant des services supplémentaires comme l’inscription sur l’annuaire téléphonique Zaliza des professionnels et au moins une e-carte de visite

Les sites « Journaux » :
Sites qui ne seront ni vendus, ni loués. Ils resteront toujours la propriété du réseau Zaliza et seront gérés par un administrateur nommé par Zaliza qui pourra être salarié Zaliza ou lié à Zaliza par un contrat commercial.
Il pourront être thématiques ou géographiques, mais seront toujours pluralistes, libres, ouverts et responsables

Les sites « portail » :
Sites gérés et administrés seulement et directement par le réseau Zaliza

Charte déontologique :

L’objectif de tous les sites gérés ou loués par le Réseau Zaliza est de favoriser, d’encourager et de permettre la communication, l’expression et l’information gratuites, anonymes, libres, pluralistes, respectueuses et responsables en offrant à tous et à chacun, l’opportunité et la possibilité gratuite et anonyme d’écrire et publier des informations, des actualités, des événements, des annonces ou des réflexions. (conformément et dans le strict respect de la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, consolidée le 30 mars 2011 et des règles imposées par la CNIL)

Chaque personne intervenant dans un des sites du réseau Zaliza s’interdira fermement :

1. De propager ou d’écire des atteintes à la vie privée.
2. De porter atteinte aux mineurs, de faire l’apologie de la pédophilie
3. De proférer des incitations aux crimes et aux délits.
4. De faire l’apologie des crimes contre l’humanité et de glorifier le « négationnisme »
5. De faire l’apologie du terrorisme ou de le provoquer.
6. De faire l’apologie du suicide ou de provoquer.
7. De faire l’apologie ou de provoquer la haine raciale, la haine religieuse ou la haine ethnique.
8. De faire l’apologie ou de provoquer la discrimination sexuelle ou la prostitution.
9. De propager ou d’écire des injures, des calomnies, des diffamations ou des rumeurs infondées.
10. De vendre, donner, acheter, présenter, échanger ou rechercher des produits contrefaits, volés, dangereux, polluants ou des armes.
11. De faire l’apologie des jeux de hasard ou d’inciter à jouer.
12. D’enfreindre les lois concernant la propriété intellectuelle et les droits d’auteurs.

Toute infraction à la charte déontologique du réseau Zaliza pourra entrainer l’exclusion du réseau.

La présente charte pourra être modifiée, complètée ou redéfinie sans préavis.

Jean-Charles Sotty
Inventeur et responsable du réseau Zaliza